Terres et pâtis communaux, échanges ; acquisitions ; locations, adjudications : procès-verbaux, extraits des délibérations, arrêtés, plans (1861-1969). Division de sections en cantons, triages, lieux-dits ou quartiers : procès-verbal (1838).

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Rigny-la-Salle E dépôt 329

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Rigny-la-Salle E dépôt 329

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 329 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 26 avril 1976.

Dépôt du 18 octobre 2011

18 octobre 2011 et 22 février 2024.

Mots clés lieux

RIGNY-LA-SALLE

E dépôt 329

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Terres et pâtis communaux, échanges ; acquisitions ; locations, adjudications : procès-verbaux, extraits des délibérations, arrêtés, plans (1861-1969). Division de sections en cantons, triages, lieux-dits ou quartiers : procès-verbal (1838).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 329/180 (Cote)

Date

1838-1969

Modalités d'entrées

Dépôt du 22 février 2024.

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