Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (an IX-1946). Finances (1871-1947). Biens (an III-1949 ; copies de pièces de 1753 à l'An II). Vaine pâture (1822-1890). Concessions (1897-1950).

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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Dossiers communaux (2 O) : répertoire numérique.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Velaines.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1255-1256 (Cote)

Date

An III-1950

Mots clés lieux

Velaines (Meuse)