Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.

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Cesse E dépôt 74

Déplier tous les niveaux

Administration de la commune : correspondance, extraits des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74/7 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

3.00 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2003 avec intégration des dépôts de juin 1933 et 19 mai 1961.

Mots clés lieux

CESSE

E dépôt 74

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74 (Cote)

Série G : Impositions

Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 74/37 (Cote)

Date

1800-1901

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 novembre 2003 avec intégration des dépôts de juin 1933 et 19 mai 1961.

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