Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Publication du ministère de la production industrielle et du travail, direction de la propriété industrielle : brevet d'invention demandé en 1939, d'une fusée torpille aérienne, description, dessin. - Brevet d'invention pour une fusée torpille aérienne

Cote/Cotes extrêmes

1 J 584 (Cote)

Date

1941-1941

Modalités d'entrées

Don le 9 decembre 2009 de Quentin Gerard, Vavincourt