Service vicinal, fonctionnement : budgets, tableaux de classement des chemins, états des dépenses et des ressources ; fixations des contingents : tableaux des communes tributaires, arrêtés, comptes d'emplois.

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Broussey-en-Woëvre E dépot 65

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Broussey-en-Woëvre E dépot 65

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 65 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 1er juillet 1999.

Dépôts des 6 octobre 1967 et 26 novembre 1973.

Dépôt du 25 mars 2015.

Mots clés lieux

BROUSSEY-EN-WOEVRE

E dépôt 65

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 65 (Cote)

Série O : Travaux publics, voirie, transports

Service vicinal, fonctionnement : budgets, tableaux de classement des chemins, états des dépenses et des ressources ; fixations des contingents : tableaux des communes tributaires, arrêtés, comptes d'emplois.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 65/91 (Cote)

Date

1889-1959

Modalités d'entrées

Dépôt du 1er juillet 1999.

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