Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1282-1284 (Cote)

Date

An VIII-1949

Arrêtés et règlements (1842-1913). Personnel (1816-1929). Finances (an IX-1940). Biens (1809-1948). Vaine pâture (1861-1890). Concessions (1866-1949).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1282 (Cote)

Date

An IX-1949