Volume 509.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun (4 Q 4)

Déplier tous les niveaux

Conservation des hypothèques de Verdun.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 4/1-1968 (Cote)

Mots clés lieux

Verdun (Meuse)

Mots clés matières

hypothèque, publicité foncière

Registres des formalités.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 4/453-1968 (Cote)

Transcriptions.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 4/637-1968 (Cote)

Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 4/637-1959 (Cote)

Volume 509.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 4/1758 (Cote)

Date

29 décembre 1948-19 janvier 1949

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.