Bois communaux, exploitation : procès-verbaux contre Bernard et d'Anglement pour bois Raçat.

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LOISON

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Loison E dépôt 223

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 223 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt avant 1922

Dépôt du 7 septembre 2004

Dépôt du 22 août 2023.

Mots clés lieux

LOISON

E dépôt 223

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 223 (Cote)

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Bois communaux, exploitation : procès-verbaux contre Bernard et d'Anglement pour bois Raçat.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 223/42 (Cote)

Date

1806-1857

Modalités d'entrées

Dépôts avant 1922 et du 7 Septembre 2004.

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