Conseil municipal : registres des délibérations.

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Contrisson E dépôt 093

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Contrisson E dépôt 093

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 93 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts des 24 Juin 1974, 7 Février 1991, 7 avril 2008 et 15 janvier 2014.

Mots clés lieux

CONTRISSON

E dépôt 93

Série D : Administrations

Conseil municipal : registres des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 93/3 (Cote)

Date

1795-1843

Particularité du document

Registre.

Modalités d'entrées

Dépôts des 24 Juin 1974 et 7 Février 1991.

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