Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Ligny-en-Barrois : 1) procédure entre Me Pierre-Dieudonné Thouvenot, écuyer, avocat au parlement de Paris, contre Jean Labbé, charpentier à Ligny, et Nicolas Bayard, tisserand à Nant-le-Grand : extrait des registres du greffe de la prévôté de Ligny (1 cah. pap., 24 août 1762) 2) procédure entre les dames supérieures annonciades de Ligny etJean Labbé, entrepeneur de bâtiments à Ligny, Charles Guyot, foulonnier à Ligny, etc. (1 cah. pap., 17 juin 1778). - Actes notariés à Ligny-en-Barrois

Cote/Cotes extrêmes

1 J 327 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3662 (Ancienne cote)

Date

1762-1778

Modalités d'entrées

DON, septembre 1993 DELACHAUX, de Ligny-en-Barrois