Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives ont été données aux Archives départementales de la Meuse par Edwige Cabut le 22/04/2022.
Présentation du contenu
Les pièces concernent un contentieux à la suite des réquisitions militaires faites auprès du négociant Auguste Bataille durant la Première Guerre mondiale.
Mots clés lieux
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