Bois communaux, exploitation (1809-1871), pâturage en forêt (1830-1855), délimitation, aménagement (1843-1864), droit de passage, procès contre Aubert (1852-1856), construction à distance prohibée (1859).

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Les Paroches E dépôt 304

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Les Paroches E dépôt 304

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 304 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 18 février 2014.

Dépôt du 27 avril 1922.

Dépôt du 7 décembre 2022.

Mots clés lieux

LES PAROCHES

E Dépôt 304

Cote/Cotes extrêmes

E Dépôt 304 (Cote intellectuelle)

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Bois communaux, exploitation (1809-1871), pâturage en forêt (1830-1855), délimitation, aménagement (1843-1864), droit de passage, procès contre Aubert (1852-1856), construction à distance prohibée (1859).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 304/10 (Cote)

Date

1809-1871

Modalités d'entrées

Dépôt du 27 avril 1922.

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