1903-1906

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Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la Préfecture)

Déplier tous les niveaux

Enseignement général (1 T - fonds de la Préfecture) : répertoire numérique détaillé.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 1-426 (Cote)

Personnel.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 372-426 (Cote)

Mots clés matières

personnel

Retraites, liquidation des pensions.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 418-422 (Cote)

Date

1842-1910

Mots clés matières

assurance vieillesse

Brevets de pension et admissions à la retraite.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 419-421 (Cote)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers postérieurs à 1906, qui n'étaient constitués que de lettres-bordereaux d'envoi du Ministre au préfet, ont été éliminés.

1903-1906

Cote/Cotes extrêmes

1 T 421 (Cote)

Date

1903-1906

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Communicable

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