Contentieux, procès contre Clément.

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Brabant-le-Roi E dépôt 50

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Brabant-le-Roi E dépôt 50

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 50 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 16 mars 1948 et 12 juin 1962.

Mots clés lieux

BRABANT-LE-ROI

E dépôt 50

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 50 (Cote)

Série D : Administration

Contentieux, procès contre Clément.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 50/7 (Cote)

Date

1790-1814

Modalités d'entrées

Dépôt du 16 mars 1948 et 12 juin 1962.

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