Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Acquêt de Claude Vauthier, laboureur à Ménil-la-Horgne, contre Jean-François Michel, négociant à Commercy (1791) - Echange entre Jean Collot et Charles Tisserand, laboureurs à Méligny-le-Grand (1750) - Acquêt de François Allezot, charpentier à Ménil-la-Horgne, contre Pierre et François les Jeannot à Bovée (1775) - Acquêt de Claude Vauthier contre Dominique, Simon et Nicolas les Vauthier (1778) - Actes notariés à Commercy

Cote/Cotes extrêmes

1 J 202 (Cote)

Autres Cotes

1 J 1838 (Ancienne cote)

Date

1750-1791

Modalités d'entrées

DON DES ARCHIVES DE L'AIN EN 1984