Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 763-754 (Cote)

Date

An X-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1848-1907). Personnel (1833-1925). Finances (1871-1948). Biens (an X-1950 (copie d'une pièce de 1768)). Vaine pâture (1830-1890). Concessions (1913-1949).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 763 (Cote)

Date

An X-1950