Forêt communale, affouages, estimations et délivrances des coupes ; vente des grumes : rôles, listes nominatives, procès verbaux, correspondance, extraits des délibérations.

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Amel sur l'Etang E dépôt 469

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Amel sur l'Etang E Dépôt 469

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 469 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

0,85 ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 octobre 1990 et 14 novembre 2024.

Mots clés lieux

AMEL-SUR-L'ETANG

E dépôt 469

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Forêt communale, affouages, estimations et délivrances des coupes ; vente des grumes : rôles, listes nominatives, procès verbaux, correspondance, extraits des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 469/37 (Cote)

Date

1930-1978

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 novembre 2024.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978

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