Conseil municipal, délibérations : registre.

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VERNEUIL-GRAND

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E Dépôt 420

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

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VERNEUIL-GRAND

E DEPOT 420

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 21 novembre 1990, 7 septembre 1955, 31 mars 2003 et 17 octobre 2023.

Série D : Administration

Conseil municipal, délibérations : registre.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 420/11 (Cote)

Date

Entre le 24 mai 1947 et le 09 octobre 1962

Particularité du document

Registre

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 octobre 2023

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