Location de la chasse, renouvellement des baux : cahiers des charges, extraits des délibérations.

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Flabas E dépôt 548

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Flabas E dépôt 548

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 octobre 2008.

Mots clés lieux

FLABAS

E dépôt 548

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Location de la chasse, renouvellement des baux : cahiers des charges, extraits des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 548/23 (Cote)

Date

1922-1938

Modalités d'entrées

Dépôt du 14 octobre 2008.

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