Contributions. Location d'immeubles (1937) ; foncières, personnelle-mobilière, portes et fenêtre, patentes (1913) ; propriétés bâties et non bâties (1981) ; impôt sur le revenu (1945-1949) ; bénéfice de l'exploitation agricole (1948) : tableaux, listes.

Aide à la recherche

Montzéville E dépôt 266

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 266 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

0,60 ml.

Modalités d'entrées

Dépôts du 9 mars 2004 avec intégration du dépôt antérieur, 22 avril 2021.

Mots clés lieux

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 266/86 (Cote)

Date

1913-1981

Modalités d'entrées

Dépôt du 13 septembre 2022.

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1982 (Données personnelles.)

Délai de communicabilité : 50 ans.