Chasses, location : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits des délibérations (1899-1956). Battues, police ; autorisations ; déclarations de destruction des animaux nuisibles : arrêtés, correspondance (1916-1933).

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Rigny-la-Salle E dépôt 329

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Rigny-la-Salle E dépôt 329

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 329 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôts du 26 avril 1976.

Dépôt du 18 octobre 2011

18 octobre 2011 et 22 février 2024.

Mots clés lieux

RIGNY-LA-SALLE

E dépôt 329

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Chasses, location : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits des délibérations (1899-1956). Battues, police ; autorisations ; déclarations de destruction des animaux nuisibles : arrêtés, correspondance (1916-1933).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 329/182 (Cote)

Date

1899-1956

Modalités d'entrées

Dépôt du 22 février 2024.

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