Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Acte de vente de terres à Cousance par Jean-Baptiste Barbier et son épouse Margueritte Julien demeurant à Bar, à Claude Prignot laboureur demeurant à Cousance. - actes notaries a cousances

Cote/Cotes extrêmes

1 J 588 (Cote)

Date

1789-1789

Modalités d'entrées

Don, 27/09/2010, de Pierre Villedey à Paris

Mots clés lieux

Mots clés personnes