Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Actes notariés, reconnaissances de dettes, titres, correspondance émanant des prévôts, maires et gouverneurs des communes de Bar-le-Duc (1704-1847), Verdun (1617-1847), Commercy (1827-1829), Saint-Mihiel (1601), Stenay (1786), Morley (vers 1690), Tréveray (1844), Etain (1847), Couvertpuis (an III), Grimaucourt (1607-1655), Gondrecourt (1627), Stainville et Montiers-sur-Saulx (XVIIe) - Lettres de provision d'office pour Hubert Belhomme, Jean Léo et Claude De Salle, huissiers (1764-1777). Laisser-passer pour François Durand (1757) - Correspondance émanant ; des députés de la Meuse, Loisson, Millon, Collot, Monremy, Etienne, Imécourt, De Benoit, Saulnier, Génin, Raulin, Cordier (1791-1864) (1776-1844); des lieutenants généraux de la Meuse, Jamin et Crozat ; des gouverneurs des places de Damvillers, Stenay et Montmédy (1638-1673); des préfets de la Meuse (1829-1868) - Réglementation en Lorraine et Barrois : extrait du registre du conseil d'Etat (1601), Actes concernant Toul et Nancy (1615, 1621) - Demandes diverses : Jacques Etienne Marchand, demande du grade de capitaine de gendarmerie, demandes d'emploi de M. Page de Verdun, demande d'éxonération d'impôt de Mlle Nopie de Bar-le-Duc, mutation de peine de Charles Simon, demande de la croix de Saint Louis de Hyacithe Chapper - Machine à battre le blé inventée par Maurice Aubriot, horloger à Revigny : correspondance adressée au préfet avec description et plan (1825) - Lettre de M. De Olincourt, secrétaire de la commission départementale des bâtiments civils de la Meuse concernant son ouvrage sur l'architecture intitulé "Choix d'édifices" (1839) - Meurtre d'André Murel à varney : supplique de jeandevin, meunier de varney, emprisonné, avec explication des faits (1778) - Abbaye de Saint Paul de Verdun, prieuré de Dombasle : mémoire de Me De Laverdy, avocat, pour savoir si le prieuré cure de Dombasle est régulier ou séculier (1734) - Dette de Christophe Masson et Anne Vuillaume envers leur fille religieuse chez les annonciades de Clermont : mémoire de justice (1746) - Héritage de Antoine Palanson de Froidos : mémoire en justice (1746) - Eglise de Beaulieu, ministère de la justice et des cultes : avis d'allocation de 1000 francs pour la restauration (1846) - Tableau des états des créances dues aux communes du département de la Meuse (XVIIIe) - Collection d'autographes et titres divers