Elections, plébiscites (1851-1870) ; représentants à l'assemblée des communautés européennes (1979-1984) ; référendums (1958-1969) ; présidentielles (1965-1988) ; sénatoriales (1876-1983) ; législatives (1852-1988) ; conseil de la République (1952-1958) ; conseil d'arrondissement (1852-1904) ; conseil général (1852-1988) ; conseil municipal (1821-1989).

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E Dépôt 420

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Archives départementales de la Meuse

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E DEPOT 420

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Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 21 novembre 1990, 7 septembre 1955, 31 mars 2003 et 17 octobre 2023.

Série K : Élections

Elections, plébiscites (1851-1870) ; représentants à l'assemblée des communautés européennes (1979-1984) ; référendums (1958-1969) ; présidentielles (1965-1988) ; sénatoriales (1876-1983) ; législatives (1852-1988) ; conseil de la République (1952-1958) ; conseil d'arrondissement (1852-1904) ; conseil général (1852-1988) ; conseil municipal (1821-1989).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 420/76 (Cote)

Date

1851-1989

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 octobre 2023

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