1 J (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Don (1949) Mgr Aimond
Présentation du contenu
- Emprunt forcé de l'an IV, perception : récépissé délivré par le percepteur de Bassing (Meurthe) à François Lallement (1796).
- Aliénation des biens nationaux, acquisition par Philippe Forquignon, demeurant à Hattonchâtel : décompte (1791).
- Perception du vingtième : rôle de la maison n°6 de la paroisse de Saint-Pierre-l'Angelé (1763).
- Troupes provinciales, levée de 1789 : ordonnance de l'Intendant de Lorraine et Barrois [imp.] (1789).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
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