Don Mgr Aimond.

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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre.

Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Don Mgr Aimond.

Cote/Cotes extrêmes

1 J 11 (Cote)

Autres Cotes

1 J 219 (Ancienne cote)

Date

1723-1803

Modalités d'entrées

Don (1946) Mgr. Aimond

Présentation du contenu

- Aliénation de biens nationaux, adjudication de biens provenant d'émigrés à Pierre-Philippe Forquignon : bail (1803).

- Réquisition de voitures : procès-verbal constatant le refus d'obtempérer des habitants de Hattonville (1793).

- Arrêt contradictoire de la Chambre des Comptes de Lorraine : requête de Me Pierre Charlier, adjudicataire de la Ferme Générale des contrôles (1723).

- Contribution personnelle et somptuaire, perception : formulaire imprimé [avec calculs manuscrits] - Contribution personnelle et somptuaire (1794).

- Collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel : déclaration des terres et prés (1741).

- Perception du vingtième des maisons pour la paroisse Saint Pierre L'Angelé à Verdun : reçus - Imposition à Verdun (1761-1763).

- Impôt des Ponts-et-Chaussées, perception : rôle - Impôt des Ponts-et-Chaussées (1772-1773).

- Assemblée des Etats-généraux : convocation des habitants d'Hattonville (1789).

Mots clés lieux

HATTONVILLE-SOUS-LES-COTES

Mots clés matières

patrimoine privé, FINANCE, bien, Transaction

Mots clés personnes

FORQUIGNON (PIERRE-PHILLIPE)