Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'une recherche concernant Fains, établissement [acquisition des terrains] et admissions à l'hospice, ventes de terres pour le chemin de fer et le canal : note historique sur l'hospice (1865), note sur les terrains de l'hospice (1856), registre du greffe de la mairie de Fains (1725-1726), correspondance. - Hospice de Fains

Cote/Cotes extrêmes

1 J 255 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3493 (Ancienne cote)

Date

1725-1880

Modalités d'entrées

Réintégration, 1989