1 J (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
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Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
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Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
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Autres Cotes
Date
Modalités d'entrées
Don (1958) DIRECTION GENERALE DES ARCHIVES DE FRANCE
Mots clés lieux
Mots clés matières
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