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Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
• Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).
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  • Analyse : Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).
  • Service versant : PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU
  • Période :

    1972-1982

  • Cote :

    469 W

  • Mots-clés
    • Typologie
      • minute notariale
      • chrono
      • déclaration
      • schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
      • arrêté préfectoral
      • arrêté du maire
      • avant-projet
      • décision
    • Géolocalisation
      • Savonnières-devant-Bar (Meuse)
      • Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse)
      • Longeville-en-Barrois (Meuse)
      • Revigny-sur-Ornain (Meuse)
      • Dieppe-sous-Douaumont (Meuse)
      • Mouzay (Meuse)
      • Montiers-sur-Saulx (Meuse)
      • Bonnet (Meuse)
      • Laheycourt (Meuse)
      • Velaines (Meuse)
      • Verdun (Meuse)
      • Thierville-sur-Meuse (Meuse)
      • Vaux-devant-Damloup (Meuse)
      • Vignot (Meuse)
      • Vaucouleurs (Meuse)
      • Sommedieue (Meuse)
      • Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse)
      • Marville (Meuse)
      • Moulins-Saint-Hubert (Meuse)
      • Rupt-aux-Nonains (Meuse)
      • Dompierre-aux-Bois (Meuse)
      • Varennes-en-Argonne (Meuse)
      • Ligny-en-Barrois (Meuse)
      • Haudiomont (Meuse)
      • Gondrecourt-le-Château (Meuse)
      • Fresnes-en-Woëvre (Meuse)
      • Fouchères-aux-Bois (Meuse)
      • Étain (Meuse)
      • Maulan (Meuse)
      • Pagny-sur-Meuse (Meuse)
      • Dieue-sur-Meuse (Meuse)
      • Buzy-Darmont (Meuse)
      • Bar-le-Duc (Meuse)
      • Ancerville (Meuse)
      • Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
    • Thème
      • financement
      • réserve foncière
      • réseau de distribution
      • publicité foncière
      • opération d'urbanisme
      • servitude
      • expropriation
      • lotissement
      • zone industrielle
      • contrôle
      • enquête publique
    • Personne (physique ou morale)
      • PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU
      • SYNDICAT DES EAUX LAFFON DE LADEBAT