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Plan de classement

Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Assistance, santé publique, solidarité.
Agence régionale de santé (délégation territoriale de la Meuse).
• Agence régionale de santé, organisation sanitaire
• Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
• Agence régionale de santé
• Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.
• Agence régionale de santé, délégation territoriale de la Meuse, service Veille et Sécurité sanitaires et environnementales, contrôle sanitaire des eaux : résultats d'analyses non conformes.
• Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.
• Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA [agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs] à Bure ; projet de ligne du TGV Est européen.
• Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.
• DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].
• Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).
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  • Analyse : Agence régionale de santé (délégation territoriale de la Meuse).
  • Mots-clés
    • Personne (physique ou morale)
      • Agence régionale de santé. Délégation territoriale de la Meuse