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Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Justice.
Tribunaux.
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
• Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.
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  • Analyse : Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.
  • Période :

    1959-2009

  • Cote :

    2377 W

    2377 W
  • Mots-clés
    • Typologie
      • minute juridictionnelle
      • répertoire civil
      • ORDONNANCE PENALE
    • Thème
      • justice civile
      • justice pénale