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Plan de classement

Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Ressources humaines.
• Personnel départemental en retraite, décédé : dossiers de carrière, dossiers individuels.
• Dossiers de carrière, notices individuelles, correspondance. Concours administratifs : copies d'examen.
• Demandes d'emploi, dossiers individuels (1981). Concours d'agent technique de bureau : copies d'examen (1982).
• Service de l'incendie : états des traitements (1968). Service de l'entretien : états des traitements (1977-1981), dossiers individuels (1982-1984). Versements URSSAF (1974-1985), CNRACL (1969-1985), IRCANTEC (1967-1985), IGRANTE, IPACTE (1967-1980), PREFON (1968-1984), AGF (1982-1984), chômage (1982-1984) ; états modèle D de situation annuelle des agents affiliés à la CNRACL (1954-1981). Heures supplémentaires et indemnités (1985). Fonctionnaires territoriaux : dossiers de carrière. Agents non titulaires, remplacement standard (1970-1985), stagiaires vacances (1983-1984).
• Dossiers individuels, demandes d'emploi, heures supplémentaires, notations ; Demandeurs d'emploi : chronos (1983-1986). Concours administratifs : copies d'examen, dossiers de candidatures (1982-1985). Vacances scolaires (1983-1985)
• Heures supplémentaires (1986-1988), notations (1984-1986) : dossiers de carrière. Foyer de l'Enfance, personnel temporaire (1984-1987). Commissions administratives paritaire d'avancement : procès-verbaux de réunions (1978-1983). Recrutement OP2 conservation musées (1987), laborantin (1986), 2 attachés (1986), un psychologue (1987), un inspecteur DDASS (1987) (non recrutés). Fondation Poincaré de Sampigny, vacance d'un poste d'aide agent technique (1988). Candidatures ingénieurs TPE (1986). Concours administratifs documentaliste, commis, secrétaire administratif, sténodactylographe (1987).
• Gestion du personnel : notes de service, notices individuelles, dossiers de carrière (1985-1989). Médecin contrôleur, concours administratif (1989).
• Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).
• Personnel : bulletins de salaires, états des cotisations sociales (1985-1991). Vacataires : bulletins de salaires, dossiers individuels (1988-1990). Médecin du travail, chefs de service : dossiers d'indemnisation (1990-1991).
• Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.
• Personnel, notamment service du ravitaillement : fiches de traitement (1940-1953), bulletins de salaires (1989-1992), dossiers de carrière. Réglement cotisations sociales : pièces comptables, états de cotisation (1991-1992). Assistantes maternelles : états de rémunération et cotisations (1985-1992). Agents retraités ou ayant quitté leurs fonctions : dossiers de carrière (s.d.).
• Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).
• Formations internes et externes au conseil général et préparations à des concours. Vacances scolaires (1992-1993). Personnel, dossiers individuels d'agents territoriaux, départs en retraite et réintégration dans une administration d'Etat.
• Fiches de paie du personnel départemental et des élus.
• Demandes d'emploi, concours de documentaliste, vacances scolaires.
• Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.
• Bulletins de paie des agents du Conseil général.
• Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.
• Personnel ayant cessé ses activités au Département de la Meuse (retraite, démission, radiation ou affectation hors département) au 1er juillet 2014 : dossiers de carrière.
• Dossiers individuels de carrière des agents des collèges [TOS : techniciens et ouvriers de service].
• Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
• Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
• Dossiers individuels des agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions.
• Dossiers d'agents ayant cessé leur activité.
• Direction des ressources humaines, service carrière, paie, budget et retraite : dossiers individuels d'agents retraités ou ayant cessé leurs fonctions ; états de grévistes.
• Dossiers individuels de carrière des assistants familiaux.
• Dossiers individuels du personnel retraité ou ayant cessé ses fonctions.
• Commission administrative paritaire
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  • Analyse : Ressources humaines.
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    • Thème
      • personnel
      • fonctionnaire territorial