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Plan de classement

Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement.
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.
Remembrement rural.
• Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.
• Remembrement rural : dossiers.
• Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.
• Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.
• Remembrement rural : plans, dossiers.
• Remembrement rural : plans révisés.
• Remembrement rural. Contentieux.
• Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.
• Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice cadastrale.
• Remembrement rural : dossiers communaux.
• Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).
• Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.
• Remembrement rural : dossiers, plans.
• Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.
• Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.
• Remembrement rural : plans, dossiers.
• Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.
• Remembrement rural : dossiers, plans.
• Remembrement rural : dossiers, plans.
• Travaux connexes au remembrement : dossiers des sinistrés du 15 août 1972.
• Remembrement rural : dossiers, plans.
• Remembrement des communes de Varvinay, Senonville, Savonnières-en-Woëvre, recours devant le tribunal administratif.
• Remembrement rural : dossiers, plans.
• Remembrement rural : dossiers, plans.
• Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.
• Dossiers communaux de remembrement rural.
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  • Analyse : Remembrement rural.
  • Mots-clés
    • Thème
      • remembrement rural
      • aménagement rural