Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Génicourt-sous-Condé.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 492 (Cote)

Date

An IX-1950

Présentation du contenu

Arrêtés et règlements (1845-1907). Personnel (an IX-1943). Finances (1847-1950). Biens (an XI-1947). Vaine pâture (1889-1890). Divers (1841-1931).