Biens. Rentes. Fiscalité. Logement des gens de guerre. État nominatif des religieux.

  • Description :

    1-6. États et déclarations des biens de la Résidence, 1690-1723. = 7. Convention relative au contrôle des baux des revenus temporels des Prémontrés, 1718. = 8-95. États généraux, par années, des recettes et dépenses de la mense conventuelle,, 1660-1777. = 96-116. Pièces diverses de comptabilité, 1663-1755. = 117-185. Quittances, 1646-1770. = Rentes constituées par les religieux : 186-187, au profit de Jean Dutemps, chanoine de Saint-Symphorien de Reims, 1673. = 188, de Sébastienne Couraud, de Verdun, 1682. = 189-192, de Jacques Fournel, commis de l'extraordinaire des guerres à Verdun, 1684-1685. = 193, d'Antoinette Genêt, veuve de Gérard Fumet, 1690. = 194, de Charles Mil et, conseiller au bailliage de Verdun, 1702. = Obligations : 195, de la part des Prémontrés en faveur de Didier Gérard, receveur des consignations au bailliage de Verdun, 1682. = 196-244, de la part de divers particuliers en faveur de la Résidence, et pièces annexes, 1731-1792. = 245. Acte de nantissement concernant les biens de Pierre Michel, laboureur à Brieulles-sur-Meuse, 1732. = 246-287. Quittances des droits d'amortissement et de nouveaux acquêts, 1673-1750. = 288-292. Requêtes des Prémontrés : pour un emprunt destiné au paiement desdits droits, 1690 ; en vue d'une réduction de leur montant, 1717-1718. = 293-314. Pièces diverses, concernant les droits d'amortissement et de nouveaux acquêts, 1673-1748. = 315-327. Documentation imprimée relative auxdits droits, 1672-1776. = 328-345. Quittances et procédure touchant le paiement de la taille, 1722-1726. = 346-349. Pièces relatives au logement des gens de guerre dans le couvent de Brieulles, 1659-1673. = 350-375. Avertissements, commandements et quittances concernant les décimes, 1720-1779. = 376. Extrait (imprimé) relatif au don gratuit, 1711. = 377-378. Quittance et arrêt du Conseil d'État (imprimé), concernant le huitième denier, 1687-1689. = 379. État nominatif des religieux de la Résidence, 1790. = 380. Requête des Prémontrés au Directoire du département en vue de la liquidation de leur couvent, 1791.

  • Date :

    1646-1792

  • Nature du contenu : sceau
  • Description physique : Liasse. 18 pièces parchemin , 362 pièces papier ; 7 sceaux.

  • Identifiant :

    26 H 2

  • Localité : Brieulles-sur-Meuse (Meuse)
  • Mots-clés