Loi du 6 octobre 1791 concernant les biens et usages ruraux et la police rurale.

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Champougny E dépôt 76

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Champougny E dépôt 76

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EDEPOT 76 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 3 juin 1964.

Mots clés lieux

CHAMPOUGNY

E dépôt 76

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 76 (Cote)

Serie A : Bulletin des lois, journal officiel

Loi du 6 octobre 1791 concernant les biens et usages ruraux et la police rurale.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 76/1 (Cote)

Date

1791

Modalités d'entrées

Dépôt du 3 juin 1964.

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