Recherche, demandée par Ch. Buvignier, concernant les présidents et commissaires du tribunal de Saint-Mihiel et des tribunaux de district de 1790 à 1793.

Aide à la recherche

Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Cote/Cotes extrêmes

1 J 404 (Cote)

Date

1893-1893

Modalités d'entrées

Réintégration 1989

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes