Régime des eaux, procès contre Deroche pour détournement d'eau.

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Dugny-sur-Meuse E dépôt 123

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Dugny-sur-Meuse E dépôt 123

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 123 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 21 décembre 2004.

Dépôt du 19 août 1963.

Mots clés lieux

DUGNY-SUR-MEUSE

E dépôt 123

Série O : Travaux publics, voirie, transports

Régime des eaux, procès contre Deroche pour détournement d'eau.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 123/242 (Cote)

Date

1840

Modalités d'entrées

Dépôt du 19 août 1963.

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