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Loisey E dépôt 222

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 222 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôt du 21 novembre 2006 avec intégration du dépôt du 29 avril 1992.

Dépôts du 25 Février 1947 et du 6 Juin 1973.

Dépôt du 6 février 2023.

Mots clés lieux

LOISEY, CULEY

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 222 (Cote)

Elections professionnelles, chambre départementale d'agriculture (1930-1936) ; chambre de commerce (1908-1946) ; tribunal de commerce (1884-1946) ; chambre des métiers (1939-1949) ; conseil des prud'hommes (1871-1938) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1940-1951) : listes électorales, procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 222/132 (Cote)

Date

1871-1951

Modalités d'entrées

Dépôt du 6 février 2023.