Rôle de Merlanvaut : répartition du droit d'usufruit (1932), rôle des affouages, arpentages (1814-1930).

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E Dépôt 420

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Archives départementales de la Meuse

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E DEPOT 420

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Modalités d'entrées

Dépôts du 21 novembre 1990, 7 septembre 1955, 31 mars 2003 et 17 octobre 2023.

Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux

Rôle de Merlanvaut : répartition du droit d'usufruit (1932), rôle des affouages, arpentages (1814-1930).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 420/89 (Cote)

Autres Cotes

EDEPOT 420/117 (Ancienne cote intellectuelle)

Date

1814-1932

Modalités d'entrées

Dépôt du 21 novembre 1990

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