Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 631-632 (Cote)

Date

An XII-1950

Mots clés lieux

Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (1813-1923). Finances (1855-1945). Biens (1807-1950 (copie d'une pièce de l'an II)). Vaine pâture (1843-1890). Concessions (1888-1948).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 631 (Cote)

Date

1807-1950