Don (1949) Mgr Aimond.

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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Cote/Cotes extrêmes

1 J 15 (Cote)

Autres Cotes

1 J 247 (Ancienne cote)

Date

1796-1796

Modalités d'entrées

Don (1949) Mgr Aimond

Présentation du contenu

- Emprunt forcé de l'an IV, perception : récépissé délivré par le percepteur de Bassing (Meurthe) à François Lallement (1796).

- Aliénation des biens nationaux, acquisition par Philippe Forquignon, demeurant à Hattonchâtel : décompte (1791).

- Perception du vingtième : rôle de la maison n°6 de la paroisse de Saint-Pierre-l'Angelé (1763).

- Troupes provinciales, levée de 1789 : ordonnance de l'Intendant de Lorraine et Barrois [imp.] (1789).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés personnes