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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Famille de Moustier : - 1) Acte d'émancipation de ses fils, François-Melchior et Claude-Charles-Félix, par Georges de Moustier, seigneur de Glainan et Bermont (12 septembre 1787) - 2) Récit du voyage de Louis XVI à Montmédy et de son arrestation à Varennes (cahier papier). S.d. [vers 1794]. - Famille de Moustier

Cote/Cotes extrêmes

1 J 318 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3652 (Ancienne cote)

Date

1787-1794

Modalités d'entrées

ACHAT, décembre 1992 librairie Bodin

Mots clés lieux

DOUBS [DEPARTEMENT], TERRITOIRE-DE-BELFORT [DEPARTEMENT]

Mots clés matières

patrimoine privé, vie politique, patrimoine écrit, ARCHIVES FAMILIALES, ROI, Révolution de 1789, FUITE DU ROI A VARENNES, GARDE DU CORPS, noblesse, émancipation, EMANCIPATION

Mots clés personnes

LOUIS XVI, MOUSTIER (FRANCOIS-MELCHIOR DE)