Conseil municipal : délibérations.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bras-sur-Meuse E dépôt 54

Déplier tous les niveaux

Bras-sur-Meuse E dépôt 54

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 54 (Cote intellectuelle)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 5 décembre 1990 et antérieur.

Mots clés lieux

BRAS-SUR-MEUSE

E dépôt 54

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 54 (Cote intellectuelle)

Série D : Administration

Conseil municipal : délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 54/2 (Cote)

Date

1868-1908

Particularité du document

Registre.

Modalités d'entrées

Dépôts du 5 décembre 1990 et antérieur.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.