Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

 

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations, correspondance notamment concernant des recours. - Chambre des notaires

Cote/Cotes extrêmes

1 J 533 (Cote)

Autres Cotes

105 J 102 (Ancienne cote)

Date

1892-1894

Modalités d'entrées

Réintégration en 2006

Mots clés lieux

Mots clés personnes