Conseil municipal : registre des délibérations.

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SASSEY-SUR-MEUSE

Déplier tous les niveaux

Sassey-sur-Meuse E Dépôt 358

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 358 (Cote)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Modalités d'entrées

Dépôts du 5 février 1945, 31 mars 2003, 7 juillet 2004 et 19 septembre 2023.

Mots clés lieux

SASSEY-SUR-MEUSE

E dépôt 358

Série D : Administration

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 358/46 (Cote)

Date

1919-1929

Particularité du document

Registre

Modalités d'entrées

Dépôt du 19 septembre 2023.

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