Arrêtés et règlements (1859-1907). Personnel (1858-1946). Finances (1871-1950). Biens (an XIII-1949). Vaine pâture (1860-1890).

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Dossiers communaux (sous-série 2 O)

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Dossiers communaux (2 O) : répertoire numérique.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 1-1365 (Cote)

Date

1773-1952

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes existantes en 1956 ; conformément à l'usage du temps, l'article est rejeté ("Les Paroches" doit être cherché à la lettre P, et non à la lettre L).

Mouilly.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 837-839 (Cote)

Date

An XII-1950

Mots clés lieux

Mouilly (Meuse)