Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles, état civil, notaires : état des fonds

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Archives départementales de la Meuse

Présentation du contenu

La série E contient des documents concernant les titres féodaux et titres de famille saisis à la Révolution, les minutes et répertoires des notaires et tabellions, les archives saisies à la Révolution des communes et municipalités, corporations d'arts et métiers, confréries et sociétés laïques. S'y trouvent aussi les registres d'état civil (tables décennales et registres des actes).

Accroissements

La série E a un caractère mixte. C'est une série fermée pour les documents saisis à la Révolution, mais elle demeure ouverte pour les archives des notaires et l'état civil, qui font l'objet de versements réguliers.

Mode de classement

Aux Archives départementales de la Meuse, la série E est organisée en 3 grandes parties : état civil (subdivisé en 3 sous-parties : tables décennales de l'état civil (1 E), registres d'état civil (2 E), pièces annexes de l'état civil (3 E)), titres et archives saisis à la Révolution (4 E-8 E : papiers de familles d'émigrés, papiers des communes (produits par les intendances), des corporations, confréries et sociétés laïques), fonds des notaires (à partir de la sous-série 9 E).

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4 E-8 E (Cote)

Date

1251-1796

Présentation du contenu

Les sous-série 4 E à 8 E des Archives départementales de la Meuse conservent les documents antérieurs à la Révolution et séquestrés au moment de celle-ci, provenant des seigneuries, des familles, des communes et municipalités (archives produites par les anciennes administrations territoriales et non par les communes elles-mêmes), des corporations d'arts et métiers et des confréries et sociétés laïques.

Mode de classement

Les sous-séries de la série E provenant des séquestres révolutionnaires sont organisées comme suit : titres féodaux (4 E), titres de familles (5 E), communes et municipalités (6 E), corporations d'arts et métiers (7 E), confréries et sociétés laïques (8 E).

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire des sous-séries 4 E à 8 E.

7 E - Corporations d'arts et métiers.

Cote/Cotes extrêmes

7 E (Cote)

Date

1644-1792

Présentation du contenu

Ces organismes, épargnés en Barrois et dans les Trois-Evêchés par l'édit de février 1776, réorganisés en 1779 dans la généralité de Nancy et en 1780 dans celle de Metz, conformément à l'édit d'août 1776, et abolis par la loi du 13 février 1791, n'ont laissé que des archives fort pauvres, concernant presque exclusivement l'activité des corporations réorganisées, de 1780 à 1790. N'ont laissé trace d'archives, en dehors de vingt-deux corporations de Verdun, que les apothicaires et les chirurgiens de Bar-le-Duc.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique de la sous-série 7 E, par Jean Rigault (1947), dactylographié par Martine Parrot (2012). Version électronique de ce répertoire (ressaisie en septembre 2019).

Documents en relation

Sous-série 5 E : 5 E 187 : comptes du corps des marchands de Bar-le-Duc (1765-1774).

Série Q : Q 825 : communautés d'arts et métiers de Saint-Mihiel ; Q 834 : communautés d'arts et métiers de Verdun et milice bourgeoise de Verdun, substituée à la compagnie des arquebusiers supprimée par édit de mars 1694.