Lavoir et fontaines, acquisition d'un terrain ; construction : acte notarié, procès-verbaux d'adjudications, devis.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

JOUY-SOUS-LES-COTES E dépôt 193

Déplier tous les niveaux

Jouy-sous-les-Côtes E dépôt 193

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 193 (Cote)

Modalités d'entrées

Dépôts du 29 octobre 1973 et 21 octobre 2010

Mots clés lieux

JOUY-SOUS-LES-COTES

Série M : Biens communaux : Édifices

Lavoir et fontaines, acquisition d'un terrain ; construction : acte notarié, procès-verbaux d'adjudications, devis.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT 193/197 (Cote)

Date

1820-1855

Modalités d'entrées

Dépôt du 7 mars 2022.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.