Sentence de Didace Castrillus, auditeur des causes du palais apostolique en appel d'une sentence de l'official de Trèves dans une affaire opposant le recteur de l'église de Donnelay, diocèse de Metz, à Emmanuel de Sanzay commandeur de Gelucourt. Fonds du grand prieuré de Champgne. Cf AD Meuse 22 H 2-4

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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2023

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Cote/Cotes extrêmes

1 J 170 (Cote)

Autres Cotes

1 J 1397 (Ancienne cote)

Date

1671-1671

Modalités d'entrées

Don des Archives de la Cote d'Or en 1982

Mots clés lieux

Mots clés matières